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  1. Époux

    Voir sous : Imposition collective des époux Vers A à Z ...

  2. Exercice d'exploitation d'une entreprise agricole et forestière

    L'exercice d'exploitation d'une entreprise agricole et forestière comprend la période allant du 1er janvier au 31 décembre. Par dérogation, l'exercice des exploitations forestières comprend la période allant du 1er octobre au 30 septembre. Vers ...

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